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Nom du site web : O’Gourmets Pizza

Adresse du site : https://ogourmets-pizza.fr/

Propriétaire : OGOURMETS S.A.S.

Responsable de publication : OGOURMETS S.A.S. et CRACKER’S TECH SARL/S.

Hébergement : Infrastructure informatique de Cracker’s Tech – Contacter l’hébergeur.

Personne morale

OGOURMETS S.A.S. – Société par Actions Simplifiée – Au capital social de 300 Euros – Immatriculée au R.C.S. de Grenoble N*978 524 940.

Siège social domicilié au : 42 Rue de L’Industrie 38170 Seyssinet-Pariset, France – Société de droit français.

Téléphone : +33 6 67 24 57 27 – Adresse mail : contact@ogourmets-pizza.fr

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Crédits externes

Banque de logos utilisée pour la conception : https://iconduck.com/

Banque de logos utilisée pour la conception : https://www.flaticon.com/

Banque d’images utilisée pour l’illustration : https://unsplash.com/

Références légales

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Le présent document a été mis à jour le 13 Aout 2023.

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